|
No police : Inscrivez le numéro du contrat tel qu’indiqué au Contrat émis par l’Assureur.
Date d'émission : Inscrivez la date d'émission du contrat.
Date renouvellement : Inscrivez la date du prochain renouvellement.
Contrat actif : Cochez la case si le contrat est actif. (Permettra de produire la facturation et la retenue à la source. Le calcul des retenues à la source à propos d’un contrat inactif ne peut être produit qu’à partir de Gestion des Hypothèses de Retenues à la Source.
Type de structure : Selon le type de structure de plan, indiquez s'il s'agit d'un plan "Division/Classe", "Flexible" ou "Modulaire".
Nom du client : À même la liste, choisissez l’Entreprise à laquelle est associée ce contrat.
Assureur : À même la liste, choisissez l'assureur émetteur du contrat.
Remarques : Ce champ vous permet de conserver de brèves notes à propos du contrat.
Traitement de l'admissibilité : Si l'admissibilité doit se faire automatiquement à partir d’un certain nombre de mois après l'embauche de l'employé, cliquez "selon la date d'embauche". Dans un tel cas, le calendrier interne établira sans aucune autre intervention de votre part, la date d’admissibilité de l’employé en additionnant le nombre de mois inscrit dans chacune des garanties à la date d’embauche inscrite dans le Dossier de l’employé.
Si l'admissibilité est basée sur des critères aléatoires, cliquez sur "Activation manuelle". Dans un tel cas, c’est l’utilisateur qui inscrira au Dossier de l’employé la date à laquelle celui-ci devient admissible à l’assurance.
Traitement des mouvements : Selon l'assureur émetteur, le traitement des mouvements du mois ne peuvent être facturés qu'à partir du 1er du mois suivant ou "au prorata du nombre de jours réels" s'étant écoulés entre la date du mouvement et la fin du mois, ou encore "au prorata (30 jours)" si l'assureur calcule le mouvement, à compter du jour du mouvement jusqu'à la fin du mois, toujours considéré comme comptant 30 jours. Choisissez l'option appropriée. |
